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Rôle des ONG dans les enquêtes et les poursuites de la CPI
Rôle des ONG dans les enquêtes et les poursuites de la CPI
Le rôle des ONG dans les enquêtes et poursuites de la CPI est extrêmement important. Les ONG, organisations des droits de l'homme ou humanitaires, sont souvent les premières à témoigner des violations massives de droits de l'homme et droit humanitaire. Etant donné qu'ils travaillent directement avec les populations affectées, ils ont des contacts privilégiés avec les victimes et témoins, et peuvent également disposer d'éléments prouvant que ces violations se sont effectivement déroulées, les ONG ayant pour habitude de documenter les événements auxquels ils sont témoins ou que des témoins directs leur ont rapportés. Grâce à leur présence et les contacts qu'ils ont sur le terrain, les ONG ont un accès privilégié aux informations et témoignages. Ces ONG peuvent donc être une importante source d'informations pour le Procureur de la CPI dans plusieurs cas : lors de l'analyse d'une situation (afin de déterminer si des violations graves se sont produites), lors des enquêtes, et finalement lors des poursuites, que ce soit pour faire directement un témoignage, fournir toute autre forme de preuve ou soumettre des cas amicus curiae.

Il est cependant important de rappeler que les ONG n'ont pas le même mandat que celui de la CPI et fonctionnent donc dofféremment. Le personnel des ONG est rarement un groupe d'enquêteurs expérimentés, et leur principale préoccupation n'est généralement pas la préservation des preuves pour leur utilisation dans les procédures criminelles. Au contraire, les ONG pourraient avoir des inquiétudes quant à la protection de la confidentialité de la source qui leur a fourni les informations. De plus, le personnel des ONG travaillant sur le terrain, les ONG ont besoin de prendre en compte plusieurs paramètres avant de décider de coopérer avec la Cour, étant donné que la sécurité de leur personnel peut être menacée et l'accès aux communautés affectées compromis.

Plusieurs questions doivent être considérées par les ONG de droits de l'homme et humanitaires lorsqu'elle envisagent de coopérer dans les enquêtes et poursuites de la CPI. Il existe plusieurs moyens par lesquelles les ONG peuvent contribuer au travail de la CPI, et leur contribution peut dépendre des situations sur lesquelles elles travaillent.

Pour plus d'informations sur le rôle des ONG dans les enquêtes et poursuites des ONG, veuillez contacter Cecilia Nilsson [email protected].
Rôle des ONG dans les enquêtes et les poursuites de la CPI
Des enfants dans un village ougandais sont rassemblés ici lors d'une mission Children in a Ugandan village gather around during a mission du Centre International pour la Justice Transitionnelle en 2005. Crédit: CIJT.
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